Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XINOX
Monsieur SEZILLE Gérard

Numéro de dépôt :
94519833
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque XINOX

Déposée le 11 mai 1994 par monsieur SEZILLE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est monsieur SEZILLE Gérard domicilié(e) 19 Avenue de Tournan, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard SEZILLE - France.

La marque XINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XINOX est expirée depuis le 11 mai 2004.

SEZILLE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PRO INTER Services


Monsieur SEZILLE Gérard - 19 Avenue de Tournan, 77150 LESIGNY - France


Monsieur Gérard SEZILLE - France


Inscription le 28 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175067 - Publication au BOPI 1994-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Matériels électriques et électroniques de protection contre le vol, incendie et risques divers, radio ou filaire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.